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ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ

Si une disposition de ces Conditions est jugée inapplicable, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les obligations des parties avant la résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord.

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Peignoir Doux.

ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE

Ces Conditions sont régies par les lois en vigueur en France.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

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ARTICLE 20 – COORDONNÉES

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